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Conférences et enquête sur l'impact des taxes sur l'acier et aluminium suite aux négociations du traité ALENA (novembre 2019)

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L’année 2018-2019 a été marquée par des incertitudes politiques, économiques et commerciales avec les  négociations sur l’Accord de libre-échange nord-américain (ALENA) devenu l’Accord Canada-États-Unis-Mexique (ACEUM). Pour l’industrie, Il s’en est suivi une imposition de taxes de 10 % sur l’aluminium et de 25% sur l’acier à l’import et l’export selon des produits visés par ces tarifs. Ajoutés aux prix qui avaient subi une inflation de près de 40%, ces tarifs douaniers supplémentaires ont secoué nos PME.
Durant l’été 2018, le RTMQ a été mandaté par le Ministère de l’Économie et de l’Innovation (MEI) pour évaluer ces  répercussions Suite aux résultats de l’enquête, une tournée provinciale informative sur les recours et stratégies possibles a été programmée. Ce projet ayant été réalisé par Alexandra Tolza en collaboration avec Danielle Pépin coordinatrice aux produits industriels du MEI et Jean-François Laurin consultant spécialisé en logistiques et douanes, voici quelques explications sur la stratégie adoptée pour mener cette étude.
 

Suite à l’imposition des taxes des États-Unis, le gouvernement canadien a répliqué le jour après pour imposer les même taxes pour toute importation d’acier et aluminium. Sous couvert de sécurité nationale, les États-Unis se sont protégés de toutes concurrences déloyales pour relancer le marché domestique. Le Canada n’était pas l’adversaire principal, il s’agissait  de sécuriser sur leur sol les entrées d’acier et aluminium chinoises provenant du Canada.
Dès août AluQuébec pour la partie aluminium et RTMQ pour l’acier ont sondé les entreprises. Au retour des congés estivaux, la plupart des entreprises n’avaient pas pris le pouls de ce qu’allait impliquer ces taxes sur la fin d’année 2018. Dès fin septembre, le gouvernement canadien a commencé à prendre la mesure des difficultés des PME relevées via ces enquêtes. Il a décidé de mettre en place des mesure de drawback (remboursement), d’exonération de taxes lorsque les entreprises payaient à l’import et export. Ces procédures administratives n’étaient pas bien expliquées. Nous avons dû collaborer avec un spécialiste en logistique et douanes pour diffuser et aider les PME concernées ou juste informer celles qui ne l’étaient pas.
Durant l’automne et début décembre, la liste des produits visés par les taxes s’est réduite. Cependant, des entreprises étaient toujours pénalisées et ces taxes engageaient un problème de trésorerie ou de de perte de contrat. Certaines entreprises continuaient à payer des taxes alors que leurs produits n’étaient plus visés. La tournée informative à travers la Montérégie, Laval, Estrie, Chaudière-Appalaches, Saguenay-Lac-St-Jean, Laurentides et Montréal a permis de rencontrer près de 150 PME. Le 20 mai les taxes sont tombées.

Près de 6 mois après la tombées des taxes, le 22 novembre dernier, le RTMQ et ALuQuébec ont offert un webinaire pour informer de l'état des mesures depuis le retrait des mesures et des contre-mesures et des stratégies pouvant être encore adoptées pour diminuer l'impact de ces mesures et contre-mesures dans votre entreprise.

Webinaire en ligne

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